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En droit civil coréen, la succession légale constitute le principe, mais reconnaît parallèlement la liberté de testamantaire, de sorte que la succession légale ne s’applique qu’en l’absence de testamentaire. Par conséquent, le de cujus peut, de son vivant, disposer de ses biens conformément à sa volonté. En matière de disposition du patrimoine successoral, on observe récemment non seulement une augmentation marquée des familles recomposées et des ménages célibataires, mais aussi l’apparition de diverses formes familiales. Dans ce contexte, le de cujus manifeste de plus en plus le souhait d’organiser la transmission de ses biens en fonction de sa situation particulière. En outre, le phénomène de vieillissement lié à l’allongement de l’espérance de vie a renforcé l’intérêt pour la préservation et la transmission du patrimoine, et le de cujus ressent un désir accru de voir sa volonté reflétée dans la dévolution successorale. Ainsi, bien que les évolutions sociales actuelles dans notre pays puissent avoir un impact significatif sur les relations successorales, le système juridique en vigueur ne permet pas d’y répondre de manière adéquate. Pour remédier à ces difficultés, il convient d’analyser de manière approfondie les faiblesses du système actuel, puis d’étudier et de présenter les différents mécanismes prévus par le Code civil français. Ce choix s’explique par le fait que le Code civil français, qui n’avait pratiquement pas été révisé depuis le Code Napoléon de 1804, a fait l’objet d’une réforme majeure par la loi du 23 juin 2006. L’un des objectifs principaux de cette réforme consistait précisément à respecter et à renforcer la volonté individuelle en matière de succession. La raison pour laquelle la France a fait de la prise en considération de la volonté du de cujus un objectif majeur de la réforme est qu’à l’époque, la société française connaissait, comme la nôtre aujourd’hui, divers problèmes dans les relations juridiques successorales. En particulier, la demande sociale visant à ce que la volonté du de cujus soit davantage prise en compte dans la dévolution successorale était en forte croissance, et la réforme de 2006 y a répondu. Le présent texte étudie ainsi divers mécanismes français susceptibles d’apporter des solutions aux difficultés relevées dans notre Code civil et propose, sur cette base, des orientations législatives.

목차

Ⅰ. 들어가는 말
Ⅱ. 현행법상 상속에 의한 재산승계에 대한 검토
1. 민법상 상속재산 승계
2. 신탁법상의 상속재산 승계
Ⅲ. 프랑스 민법상 상속재산 승계제도
1. 상속재산 승계에 있어 피상속인의 의사실현 강화
2. 프랑스 민법상 순차적 무상양여
3. 프랑스 민법상 잔여재산 무상양여
4. 프랑스 민법상 분할무상양여
Ⅳ. 맺는 말-피상속인의 의사 실현 확대 방안을 위한 제언
< 참고 문헌 >
[Résumé]

키워드

상속재산의 승계 순차적 무상양여 잔여재산 무상양여 분할 무상양여 추정상속인에 대한 분할증여 세대를 넘는 분할증여. Transmission du patrimoine successoral Libéralité graduelle Libéralité résiduelle Libéralités partages Donations-partages faites aux héritiers présomptifs Donations-partages faites à des descendants de degrés différents.

저자

• 김미경 [ Kim, Mi-Kyung | 부산대 강사, 법학박사 ]

참고문헌

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