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프랑스민법상 약정부부재산제
Les Conventions Matrimoniales du Code Civil Français
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- 발행기관
- 민사법의 이론과 실무학회 바로가기
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- 간행물
- 민사법의 이론과 실무 바로가기
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- 통권
- 제14권 제1호 (2010.12)바로가기
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- 페이지
- pp.207-240
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- 저자
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- 언어
- 한국어(KOR)
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- URL
- https://www.earticle.net/Article/A165158
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원문정보
초록
- 영어
- Un couple en marriage se confronte certainement a des problems concernes des biens. Les problemes lies aux biens entre les epoux se presentent differemment selon la mode de vie ou des circonstances professionnelles de chaque personne, donc, s’il peut determiner le rapport de patrimoine par le consentement mutuel, cela serait le plus souhaitable.
Neanmoins, dans notre pays, le contrat de mariage est encore non seulement un concept inconnu, mais aussi le cas de le conclure, il n’y a qu’une minorite.
Parce que le code civil prescrit seulement la possiblite de conclure le contrat de mariage, mais il ne presente pas de type concret et puis il peut aussi compter que le contrat de mariage n’admet pas principalement son changement durant le mariage dans notre code civil.
En revanche, dans le cas francais, presentant les types du contrat de mariage comme la communaute conventionnelle, le regime de separation de biens et le regime de participation aux acquets apres le mariage, ce code civil fait aux epoux de conclure sans changeant ou changeant non seulement les conventions matrimoniales que le code civil presente avant le mariage, mais aussi librement le contrat de mariage, s’il ne contrarie pas une limite.
En plus, pendant le mariage, par le consentement mutuel, il permet de changer le regime matrimonial. Apres deux annees d'application du regime matrimonial, les epoux peuvent convenir, dans l'interet de la famille, de le modifier, ou meme d'en changer entierement, par un acte notarie. A peine de nullite, l'acte notarie contient la liquidation du regime matrimonial modifie si elle est necessaire.
Pour la question des biens d’entre les epoux, je crois qu’il est necessaire d’avoir le plan de l’activer au point qu’il est desirable de la determiner par le consentement mutuel.
En considerant ces elements-la, il faut presenter les types concrets liant au contrat de mariage, voyant, pendant le mariage, le contrat de mariage francais admet le changement du regime matrimonial, je crois, dont le contenu peut presenter un point de suggestion importante concernant a la direction legislative du contrat de mariage de notre pays.
목차
I. 들어가며
II. 프랑스 부부재산제의 입법연혁 및 전체적 구조
1. 프랑스 부부재산제의 입법연혁
2. 프랑스 부부재산제의 전체적 구조
III. 프랑스민법상 부부재산계약의 체결과 유형
1. 부부재산계약의 체결방법
2. 부부재산계약의 유형
IV. 부부재산제의 변경
1. 부부재산계약의 변경에 대한 입법연혁
2. 부부재산제 변경의 내용
V. 나가며-우리나라 법에의 시사점
1. 부부재산계약의 구체적 유형 제시 필요성과 관련하여
2. 부부재산제의 변경과 관련하여
<부록>
참고문헌
키워드
부부재산제 부부재산계약 약정부부재산제 부부재산제의 변경 공동재산제 Mots clés : régime matrimonial contrat de mariage conventions matrimoniales changement du régime matrimonial la communauté저자
간행물 정보
발행기관
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- 발행기관명
- 민사법의 이론과 실무학회 [The Association of Theory and Practics of Private Law]
- 설립연도
- 2002
- 분야
- 사회과학>법학
- 소개
- 법은 善과 術(Jusest ars boni et eaqui)이라고 한다. 법학 연구의 일반적인 경향은 선과 형평에 관한 문제를 실체법분야에서 총괄적으로 다룬다면, 그 '術'에 해당하는 부분은 소송법 분야에서 다루어진다 할 것이다. 법학은 모름지기 실체법을 외면한 소송법만의 연구가 허탈에 빠지게 되고, 또 소송법을 경시하는 실체법만의 연구도 공허할 수 밖에 없다. 민사법의이론과실무학회는 실체법과 소송법이라는 구체적 전문성의 차이가 있음에도 불구하고 공동발표회를 가짐으로써 상호 보완하고 보다 깊게 민사법 연구의 전문성을 살려나가는데 그 목적이 있다.
간행물
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- 간행물명
- 민사법의 이론과 실무 [Journal of Theory and Practics of Private Law]
- 간기
- 연3회
- pISSN
- 1598-9801
- 수록기간
- 2002~2025
- 등재여부
- KCI 등재
- 십진분류
- KDC 365 DDC 347
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