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초록

영어

Bien que la notion de l’obligation naturelle ait fait l’objet des travaux doctrinaux extrêmement important pour entendre la nature de l’obligation, elle demeure obscure et controversée. La notion de l’obligation naturelle a son origine dans la obligatio naturalis du droit romain.
Le juriste romain comprenait les obligations naturelles celles des esclaves, des fils de famille placés sous l’autorité de leur père ou des des pupilles agissant seuls ; de même l’obligation du bénéficiaire d’une absolute injuste dans un procès ; peut-être, bien que le point soit discuté dans Gemeine Recht en Allemagne, considerait-on comme des obligations naturelles celles qui dérivaient de simple pactes, intervenu hors des formes nécessaires à la validité de veritables obligations civiles.
En droit ramain, on tend à reconnaître ses effets étendu : la validité de l’exécution volontaire excluant toute répétion(le refus de condictio indebiti), la possibilité de novation en obligation civile par un engagement d’exécuter, la possibilité de constituer des sûretés garantissant l’exécution, et la possibilité d’opposer la compensation ou d’execer le droit de rétention sur le fondement d’une obligation naturelle.
En Corée, la écrasante majorité des érudites reconnaissent une éxistence de l’obligation naturelle, mais la minorité de celles s’opposant à la notion de l’obligation
naturelle, pretend que cette notion perturbe l’ordre juridique positif. Toutfois aussi les avis affirmatifs sont divesés en quatre positions. Mais il n’y a, en fait, pas de discussion sur la nature de l’obligation naturelle.
Je estime que la discode des avis sur les types et les effets de l'obligation naturelle resulte de l’absence des profondes discussions sur la nature de l’obligation naturelle.
Donc je suppose ① l’existence de l’obligation dans substantiel lien juridique et ② une privation de la puissance d’reclamer une action en juridique pour corriger cette confusion des avis et essayer moderne révision de la notion de l’obligation naturelle.
En somme, je extrais cinq types qui sont coïncidents avec la présuppositions ci-dessus parmi les nombreuse types controversés en notre droit civil ci-dessous.
① une obligation dans le lien juridique établi par le consentement de ne pas poursuivre, ② une obligation à l’occassion de perdu un procès bien que l’obligation
valable existe, ③ une obligation à l’occassion de atteinte par la prescription extinctive, ④ une obligation à l’occassion de retirer une plainte après le créancier gagne, ⑤ en Droit unifié de la banqueroute, l’obligation à l’occassion de passer délai de la déclaration ou la réclamation.
A l’égard de son effet, On parlera généralement ci-dessous.
① Celui qui exécute volontairement une obligation naturelle n’est pas admis à se faire restituer sa prestation.
② L’exécution ou la promesse d’exécution de la obligation naturelle ne constitue pas, en principe, de donation.
③ L’obligation naturelle a fait l’objet du cautionnement, la compensation et la novation. Particulièrement je considère la compensation comme effet générale de tout les obligations naturelles qui sont admis dans cette thèse.
L’obligation naturelle se situe dans une domaine intermédiaire entre le droit et la morale, alors elles ont une tendance à se confondre avec un devoir de la conscience ou la morale. Ce caractère hybride de l’obligation naturelle, revendiquée par le droit et la morale, rend très délicate son insertion dans notre ordre juridique.
De tout façon, l’obligation naturelle est une obligation juridique. Donc bien que les catégories des types ne soit pas vastes tellement, je étends les catégories des effets de l’obligation naturelle. Je seulement espère la notion de l’obligation naturelle devenir l’instrument utile pour préciser la frontière du droit et de la morale en notre droit civil.

목차

Ⅰ. 序說
  1. 再檢討의 必要性
  2. 從來의 學說에 대한 批判
 Ⅱ. 自然債務의 本質論再檢討
  1. 眞正한 權利關係에서의 債務의 存在
  2. 訴求力의 缺如
  3. 訴求力과 訴權의 關係
 Ⅲ. 自然債務의 認定範圍에 관한 再檢討
  1. 不提訴의 合意가 붙은 債務
  2. 統合倒産法上債權申告期間내지 出訴期限을 도과한 債務등
  3. 消滅時效가 完成된 債務
  4. 債權이 존재함에도 債權者의 敗訴判決이 確定된 경우
  5. 勝訴의 終局判決후에 債權者가 訴를 取下한 경우
  6. 其他의 경우
 Ⅳ. 自然債務의 效力에 관한 再檢討
  1. 相計의 認定範圍
  2. 擔保의 設定 및 實行可能性의 問題
  3. 自然債權의 讓渡性
  4. 債權者取消權과의 關係
  5. 第3者에 의한 自然債權의 侵害
 Ⅴ. 結語
 [참고문헌]
 [Résumé]

키워드

자연채무 실질적 권리관계(급부당위) 소구력의 결여 사적자치의 원칙 계약충실의 원칙 변제의 유효성 상계 obligatio naturalis un devoir de la conscience substantiel lien puissance d’reclamer une action cautionnement compensation novation

저자

• 徐淳澤 [ 서순택 | 법학박사, 성균관대 강사 ]

참고문헌

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